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Éditeur du Site : Domaine Giachino, vins bio, viticulture biologique, chemin du Mimoray, La Palud 38530 Chapareillan tél 04 76 92 37 94
EARL
Hébergement : OVH Sarl — 140, quai du Sartel — F.59100 Roubaix — tél (33)3 20 20 09 57

Version anglaise du site : Déborah Eade (tous nos remerciements !)

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Site : Ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine domaine-giachino.fr.
Utilisateur : Visiteur du présent Site et consommateur de ses informations.

2. Droit des bases de données

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2.2 Toute utilisation ou extraction d’éléments du Site non autorisée par le Producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.


3. Droit d’auteur

3.1 Tous les éléments du Site, notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle du Producteur au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.
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3.3 Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du Site suppose l’accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l'art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.
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